Droit d’auteur : Comment est-ce possible ?
Un auteur qui ne dispose d’aucune œuvre éditée peut récolter plus de droit d’auteur qu’un auteur qui dispose d’une œuvre éditée ou publiée. Le saviez-vous ? Point d’étonnement, c’est possible au Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA).
En matière d’art, la catégorisation des artistes diffère selon les mécanismes de fonctionnement et de gestion. Il faudrait faire attention. C’est le cas du BBDA. Nous nous sommes intéressés à sa gestion collective de droit d’auteur et droits voisins en échangeant avec ses responsables pour mieux nous éclairer et mieux vous éclairer.
Selon Lanssan Moïse Kohoun, Secrétaire général du BBDA, la confusion de genre est récurrente. Au BBDA, il y a 5 principales filières : Musique, arts plastiques et graphiques, arts de la scène, audiovisuel et littérature. Et les artistes sont repartis selon leurs oeuvres déclarées. Intéressons-nous donc à cette dernière catégorie.
En littérature, le BBDA protège toutes les œuvres créées, aussi bien les œuvres manuscrites que les œuvres publiées. Il y a ce qu’on appelle le droit de protection et le droit d’exploitation qu’il faudra nuancer. C’est l’exploitation d’une œuvre qui génère des droits pour le créateur.
A en croire M. Kohoun, une œuvre littéraire peut être déclarée sans pour autant générer des droits. Elle peut par contre faire tirer profit à son auteur si l’œuvre, toujours à l’état manuscrit est utilisée dans des lectures publiques, dans les médias, etc. C’est ce qu’on appelle le droit d’exécution publique. A l’inverse, quand l’œuvre est éditée, publiée et déclarée au niveau du BBDA, elle génère ce qu’on appelle, le droit de reproduction par reprographie.
Alors, le cas de Koba Aboubacar Dao suscite la curiosité. Ce comédien, metteur en scène et dramaturge a été désigné ambassadeur du droit d’auteur 2019 dans la catégorie littérature au titre d’auteur. Si l’on s’en tient au premier responsable de la Cellule de Communication et de Plaidoyer du BBDA, Ousmane Sawadogo, le membre Koba Boubacar Dao a donc surclassé tous les auteurs en littérature en matière de droit, au titre d’auteur même si ce dernier avoue ne pas encore éditer une seule oeuvre. Mais comment est-ce donc possible?
Selon le principe de la clé de répartition du BBDA, les œuvres de M. Dao qui n’ont connu aucune édition ont suffisamment été exploitées plus que toutes les œuvres littéraires d’où son titre d’ambassadeur. Sans pouvoir vérifier techniquement cela, dans la base de données du BBDA, parce que tenue par la confidentialité, le doute persiste. Comment une œuvre qui n’est ni éditée ni publiée peut-elle générer plus de droits d’auteur qu’une œuvre éditée et publiée ? Si l’on était dans la catégorie des arts de la scène, la compréhension serait peut-être moins confuse.
Le hic est que M. Koba Boubacar Dao et M. Ildevert Meda ont le même profil. Ils sont tous comédiens, metteurs en scène et dramaturges. Si le premier est classé dans la catégorie littérature, le second quant à lui est logé dans la catégorie des arts de la scène (théâtre). Ils sont tous les deux ambassadeurs du droit d’auteur 2019.
Il a pourtant été clairement soutenu au BBDA qu’une œuvre éditée est différente d’une œuvre publiée. Peut-on donc publier une œuvre sans pour autant l’éditer ? Le Secrétaire général du BBDA va répondre par l’affirmatif, « Une œuvre peut être publiée sans être éditée ». Selon lui, « la publication, c’est rendre public. Par exemple un mémoire peut être publié et ne pas être édité. L’édition, c’est tout une chaîne. Dans la littérature, on parle de l’institution littéraire et qui constitue des critères d’appréciation de l’œuvre. On parle des instances de légitimation des œuvres ». Et vous, qu’en pensez-vous, professionnels du monde littéraire ? A suivre …
La Rédaction
